REGLEMENTATIONS-DECRETS
Dans cette catégorie vous trouverez des arrêtés concernant
la réglementation sur la pêche de loisir en bateau et à pied.
La réglementation et la sécurité des navires de plaisance.
Des articles sur les projets de loi, des avis sur le matériel de sécurité ect...
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REGLEMENTATION 2024 PECHE DU BAR ET LIEU
comportement à tenir. Arrêté 2018/090 de la Préfecture Maritime
pêche du bar en 2018 proposition de la commission européenne
tailles légales poissons et crustacés 2017 - 2018
Service public. Le site officiel de l'administration Française. pêche en mer
L'équipement de sécurité des navires de plaisance mai 2016
permis mer, distances de navigation et puissane moteur
règlementation pêche du bar au 28 janvier 2016
Nouvelle division 240 au 1er mai 2015
Trois bars par personne et par jour, officialisé
Pêche à pied en Bretagne arrêté du 21 octobre 2013
EQUIPEMENT INDIVIDUEL DE FLOTTABILITE
Les gilets gonflables et brassières
Taille officielle des poissons au 22/02/2013
Tailles réglementaires au 31/10/2012
Programme de marquage individuel de homards
Tailles réglementaires projet sur 2012.
Marquage V-Notching des femelles homards
Marquage du poisson et du homard
Marquage des captures 17 mai 2011
LES MARQUAGES
Nouvelle législation sur le marquage des poissons au premier janvier 2022
Marquages poissons et crustacés
Obligation marquage poissons crustacés pêche de loisir en Bretagne